Mentions Légales
1. Informations Générales
- Nom de l’entreprise : Royaume Créatif
- Adresse : [Adresse complète]
- Téléphone : [Numéro de téléphone]
- Email : [Adresse email]
- Site web : [URL du site]
- SIRET : [Numéro SIRET]
- Directeur de la publication : [Nom du directeur de la publication]
- Hébergeur : [Nom de l’hébergeur, adresse, téléphone]
2. Activité
Royaume Créatif est une entreprise artisanale spécialisée dans la création florale et la personnalisation d’articles.
3. Propriété Intellectuelle
Le site et chacun des éléments qui le composent, y compris les textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc., sont la propriété exclusive de Royaume Créatif ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite.
4. Données Personnelles
Les informations recueillies sur le site sont destinées à Royaume Créatif pour la gestion de vos commandes et pour vous tenir informé de nos offres. Conformément à la loi “Informatique et Libertés”, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, envoyez-nous un email à [Adresse email].
5. Cookies
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6. Responsabilité
Royaume Créatif ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’accéder au site. Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web que Royaume Créatif n’exploite pas. Royaume Créatif ne peut en aucun cas être tenu responsable de la disponibilité de ces sites ou de leur contenu.
7. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit [pays]. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [ville ou région].
8. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à :
- Adresse : [Adresse complète]
- Téléphone : [Numéro de téléphone]
- Email : [Adresse email]